Le site www.gecac.fr, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive du GECAC.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web du GECAC qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le GECAC est producteur. Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés (sauf pour usage strictement privé), y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.
Le principe de la courte citation doit être respecté sous réserve d’en mentionner l’origine par un lien vers la page citée (ou, à défaut, la page d’accueil) ou, dans le cas d’une reproduction sur support physique, par la mention de l’auteur et de l’adresse URL de la page citée.
Toute autre reproduction ou représentation, intégrale ou substantielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, doit faire l’objet d’une autorisation

Pour toute demande à ce sujet, s’adresser par courrier électronique à communication@gecac.fr

Pour tous renseignements complémentaires sur la propriété intellectuelle, l’utilisateur peut consulter le site : www.legifrance.gouv.fr.

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France

Le blog peut contenir des liens hypertextes vers des sites existants ou gérés par des tiers. Il ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites, ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d’accès, leurs contenus, les publicités et services proposés ou l’usage qui peut en être fait.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en vous adressant à communication@gecac.fr

L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés : www.cnil.fr.

Malgré les soins portés à la réalisation du site et son actualisation régulière, la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée à raison d’éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu du site.